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Marques déposées par la société GERONCIEL
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CAPCIEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPCIEL
"GERONCIEL"

Numéro de dépôt :
95602440
Date de dépôt :
07/12/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/12/2005

Présentation de la marque CAPCIEL

Déposée le 7 décembre 1995 par la société GERONCIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAPCIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-04 du 26 janvier 1996.

Le déposant est la société GERONCIEL domicilié(e) ayant son siège social à FRANCHEVILLE (69340), Chemin du Gareizin - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 926 933 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Roselyne DRIOT-DEGLESNE SCP "BAZAILLE - BONAMOUR - DRIOT - DEGLESNE" Notaires associés - France.

La marque CAPCIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95602440.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPCIEL est expirée depuis le 7 décembre 2005.

GERONCIEL a également déposé les autres marques suivantes : GIR+ , MEDCIEL , MED+ , PREVICIEL , QUALICIEL , FLOGICIEL , SOINS+


"GERONCIEL" - ayant son siège social à FRANCHEVILLE (69340), Chemin du Gareizin - France - SIREN 339926933


Madame Roselyne DRIOT-DEGLESNE SCP "BAZAILLE - BONAMOUR - DRIOT - DEGLESNE" Notaires associés - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-43

Publication - Publication le 26 janv. 1996 au BOPI 1996-04

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